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Comptes rendus du conseil municipal

Dernier conseil municipal :

Conseil Municipal du 14 mai 2018

 
Présents : Rose Marie FALQUE, Yann KREMER, Olivier LEGROS, Bernard SESMAT, Martine MARCHAL, Yannick HOFFNER, Thomas MELLE, Stéphanie VANESON, Gaston GYSS, Pascal FRANTZ
 
Absents excusés : Rose-Marie MAGNIER qui donne procuration à Stéphanie VANESON, Marie-Christine MARCHAL-HERBER
 
Sommaire :
 
  1. Nomination d'un délégué à la protection des données
  2. Convention de financement avec le conseil départemental dans le cadre des travaux de requalification de la traversée
  3. Démarche « zéro phytosanitaire » de la communauté de communes
  4. Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  5. Programme de travaux en forêt
  6. Admission en non-valeur
  7. Demande de subvention
  8. Contrat territoires solidaires
  9. Dotation de soutien à l'investissement local
  10. Devis réfection voirie
  11. Devis Desautel
 
Vous trouverez l'ensemble des éléments dans le fichier disponible au téléchargement ci-dessous :

 

Vous trouverez les comptes-rendus des derniers conseils municipaux ci-dessous :


Informations pratiquesBlason AZERAILLES
Adresse
Mairie de AZERAILLES2 place Général Hellé54122 AZERAILLES
Téléphone
03 83 75 15 14
Fax
03 83 75 39 35
Horaires d'ouverture
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 11h00 à 12h00 et de 16h00 à 17h15
Fermé le mercredi
 
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