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Comptes rendus du conseil municipal

Dernier conseil municipal :


Compte rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2018
 
 
Etaient présents : Rose-Marie Falque, Yann Krémer, Olivier Legros, Bernard Sesmat, Yannick Hoffner, Thomas Mellé, Gaston Gyss, Pascal Frantz, Alain Kryzs, Marie-Christine Marchal Herber
 
Absents excusés : Stéphanie Vaneson ; Rose-Marie Magnier, procuration à Yann Krémer ; Martine Marchal, procuration à Rose-Marie Falque
 
Secrétaire de séance : Bernard Sesmat, élu à l'unanimité
 
 
Première tranche des travaux de requalification de la traversée d'Azerailles, demandes de subvention :
Le conseil municipal a décidé d'entreprendre les travaux de requalification, en plusieurs tranches. La première tranche ira du giratoire de l'entrée ouest au ruisseau du Bouxérupt.
Le montant des travaux de la première tranche a été estimé par la maîtrise d'oeuvre à 1.533.124 € HT soit 1.839.748,80 € TTC.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité :
  • Sollicite le soutien de l'Etat, au titre de la DETR
  • Sollicite le soutien du Syndicat Départemental d'Electricité pour la dissimulation des réseaux d'électricité (564.647,40 € HT pour le lot 2 : Eclairage, réseaux secs)
  • Sollicite le soutien du Conseil Départemental au titre des amendes de police
  • Sollicite le soutien du Conseil Départemental au titre du Contrat Territoires Solidaires, au titre de l'éclairage, réseaux secs ; les économies d'énergie s'élèveront à plus de 50 %, le conseil sollicite donc une subvention de 250 € par point lumineux, soit 10500 € pour 42 points lumineux
  • Sollicite le soutien du Conseil Régional Grand Est au titre des « Aménagements urbanistiques, paysagers et de plein air, ainsi que les entrées de village »
 
 
Demandes de subventions :
 
  • Croix Rouge Française : le conseil accorde une subvention de 300 €, à l'unanimité
  • Sporting Club de Baccarat : subvention de 600 €, une abstention
  • Amicale des Sapeurs Pompiers d'Azerailles : 400 €, à l'unanimité
  • Les Restaurants du Coeur : 300 €, une abstention
  • ADMR Baccarat : 400 €, à l'unanimité
Avenant numéro 1 à la convention concernant la répartition des charges de fonctionnement du Regroupement Pédagogique :
 
Le conseil Municipal autorise, à l'unanimité, Madame le Maire à signer avec les maires de Gélacourt, Brouville, Reherrey, Vaxainville, Pettonville et Hablainville un avenant numéro 1 à la convention du 4 mai 2017 concernant la répartition des charges de fonctionnement du RPI, à savoir : le décompte des charges de fonctionnement sera effectué sur deux périodes de l'année scolaire, la première allant de début septembre à fin décembre, la seconde de début janvier à fin juillet. Le montant de la participation sera mis en recouvrement en janvier, en ce qui concerne la première période – et en août pour la seconde période.
 
En raison de ses horaires de travail du lendemain, Monsieur Alain Kryzs quitte la séance du Conseil Municipal à 22h06.
 
Présentation des comptes de gestion 2017 établis par la Trésorerie de Baccarat :
 
Les comptes de gestion pour : le budget général de la commune ; le budget assainissement ; le budget de l'eau ; le budget de la forêt ; le budget du lotissement ; la caisse des écoles, sont présentés par Madame le Maire et approuvés à l'unanimité.
 
 
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.


 

Vous trouverez les comptes-rendus des derniers conseils municipaux ci-dessous :


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Téléphone
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Fax
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Lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 11h00 à 12h00 et de 16h00 à 17h15
Fermé le mercredi
 
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