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Comptes rendus du conseil municipal

Dernier conseil municipal :

Conseil Municipal du 10 mai 2019

 

Présents : Rose Marie FALQUE, Yann KREMER, Olivier LEGROS, Martine MARCHAL, Pascal FRANTZ, Yannick HOFFNER, Gaston GYSS, Stéphanie VANESON

Absents excusés : Bernard SESMAT donne procuration à Yann KREMER, Thomas MELLE donne procuration à Stéphanie VANESON, Rose-Marie MAGNIER donne procuration à Yann KREMER

Absentes excusée : Marie-Christine MARCHAL-HERBER

Secrétaire de séance : Martine MATHES

 

ATTRIBUTION DU MARCHE AUX ENTREPRISES RETENUES DANS LE CADRE DES D'OUVERTURE A L'URBANISATION DU SECTEUR DE LA CROISETTE

Madame le Maire indique avoir reçu :

2 réponses pour le lot 1 voirie assainissement et eau potable : PRESTINI et EUROVIA

2 réponses pour le lot 2 réseaux secs : INEO et PRESTINI

 

Madame le Maire propose d'attribuer :

Le lot 1 à PRESTINI pour un montant de 542 520.50

Le lot 2 à PRESTINI pour un montant de 113 931.00

Le conseil accepte à l'unanimité pour un montant total 656 451.50 €

 

MISE A DISPOSITION A TEMPS NON COMPLET DE DEUX EMPLOYES COMMUNAUX AU SIVOM DES VALLEES DU CRISTAL

2 agents sont mis à disposition du SIVOM pour assurer et participer à l'encadrement des enfants pendant les temps périscolaires, cantine et garderie :

Christiane VOUAUX à raison de 0.58H par jour sur 4 jours soit 2H20 par semaine

Lionel JULET à raison de 0.58 H par jour sur 4 jours soit 2H20 par semaine.
 

Madame le Maire présente la convention entre la commune d'Azerailles et le SIVOM des Vallées du Cristal prévoyant la facturation de ces personnels au SIVOM.

Le conseil accepte à l'unanimité.

 

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ULMJC DE VEZOUZE EN MEURTHE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DU VIEUX CANAL

L'ULMJC de Vezouze en Meurthe organisera la 7ème édition du festival « le vieux canal » les 30 et 31 Août 2019.

Le budget global est estimé à 41 847 €.

Madame le Maire propose de verser à l'association une subvention de 3 000 €.

Le conseil accepte à l'unanimité

 

OUVERTURE DE CREDITS SUR LE BUDGET COMMUNAL ET LE SERVICE DES EAUX (TITRES ANNULES)

Madame le Maire informe le conseil qu'un certain nombre de factures ont dû être annulées (compteur défectueux et provisions pour des admissions en non-valeur)

Des crédits doivent être ouverts à l'article 673 du budget communal pour 3 000 € et à hauteur de 1500 € sur le budget de l'eau.

Le conseil accepte à l'unanimité
 

FACTURATION EAU ET ASSAINISSEMENT 2019

Jusqu'alors, les acomptes étaient calculés sur la consommation de l'année N-2.

Madame le Maire propose de fractionner la facture de l'année 2019 sur la base de la consommation réelle de l'année N-1

40% seront facturés en juin et 60% en novembre

Le conseil accepte à l'unanimité.

 

REVISION DU GROUPEMENT DE MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA TRAVERSEE DU VILLAGE.

Le bureau d'études AGE n'est plus en mesure d'honorer son engagement dans le groupement LAP'S/AGE/LMS, chargé de la maîtrise d'oeuvre.

Il est donc proposé de répartir les honoraires, estimés à 273 000 € HT, comme suit :

LAPS : 131 160.04 €

AGE : 31 292.07 €

LMS : 110 547.89 €

Le conseil accepte à l'unanimité.

 

Fin de séance

 

Vous trouverez les comptes-rendus des derniers conseils municipaux ci-dessous :

Année 2019 :


Année 2018 :


 
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Adresse
Mairie de AZERAILLES2 place Général Hellé54122 AZERAILLES
Téléphone
03 83 75 15 14
Fax
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Horaires d'ouverture
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 11h00 à 12h00 et de 16h00 à 17h15
Fermé le mercredi
 
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